Conditions d'utilisation

Ceci est le site officiel de Rüegg Cheminée Schweiz AG (ci-après «Rüegg Cheminée»). En utilisant ces pages web, vous acceptez nos conditions d'utilisation et notre politique de confidentialité. Veuillez donc lire les conditions d'utilisation et la politique de confidentialité ci-dessous avant de naviguer sur le site.

1. Contenu de l'offre en ligne

Rüegg Cheminée ne peut pas être tenue responsable de l'actualité, de l'exactitude, de l'exhaustivité ni de la qualité des informations fournies. Toute demande de recours à la responsabilité contre Rüegg Cheminée se rapportant à des dommages de type matériel ou idéel ayant été causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations fournies ou par l'utilisation d'informations erronées et incomplètes est fondamentalement exclue, pour autant qu’aucune faute avérée ne soit commise de la part de Rüegg Cheminée de façon délibérée ou par négligence. Toutes les offres sont sans engagement et non contractuelles. Rüegg Cheminée se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties de pages ou l'ensemble de l'offre sans avis préalable, ou d'en suspendre temporairement ou définitivement la publication.

2. Pas de recommandation ni de conseil

Les informations contenues sur ce site sont fournies à titre purement informatif et ne constituent en aucun cas un conseil ou une recommandation professionnelle.

3. Références et liens

En cas de renvois directs ou indirects vers des sites externes (hyperliens) qui se trouvent en dehors du domaine de la responsabilité de Rüegg Cheminée, l'obligation de responsabilité de l'auteur s'applique exclusivement si celui-ci a connaissance du contenu et s'il lui est techniquement possible et raisonnable d'empêcher l'utilisation en cas de contenus illicites. Par la présente, Rüegg Cheminée déclare expressément qu'au moment de la création des liens, aucun contenu illégal n'était identifiable sur les pages auxquelles ils renvoient. Rüegg Cheminée n'a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou les droits d'auteur des pages liées. Par conséquent, elle se désolidarise expressément de tous les contenus des pages liées qui ont été modifiés après la création des liens. Cette déclaration s’applique à tous les liens et renvois mis en place dans le cadre de sa propre offre Internet, ainsi qu’aux commentaires de tiers figurant dans les livres d’or, les forums de discussion, les répertoires de liens, les listes de diffusion et dans toute autre base de données dont le contenu écrit peut être modifié par des tiers. En ce qui concerne les contenus illicites, erronés ou incomplets et notamment les dommages qui résulteraient de l’utilisation ou de la non-utilisation de telles informations, seul le propriétaire de la page de renvoi est responsable (et non pas la personne renvoyant légalement à ces informations par l’intermédiaire de liens vers la publication correspondante).

4. Droit d'auteur et droit des marques

Dans toutes ses publications, Rüegg Cheminée s'efforce de respecter les droits d'auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d'utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu'elle a elle-même créés ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits. Toutes les marques assujetties au droit d'un tiers et marques déposées mentionnées dans ce site Internet sont soumises sans restriction aux dispositions du droit en vigueur concernant la propriété et les droits des propriétaires enregistrés. La simple mention d'une marque ne permet pas de conclure qu'elle n'est pas protégée par des droits de tiers! Le copyright des objets publiés et créés par Rüegg Cheminée elle-même reste la propriété exclusive de Rüegg Cheminée. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l'accord exprès de Rüegg Cheminée.

5. Utilisation des données de contact

L'exploitation par des tiers des coordonnées ou d'autres renseignements publiés dans les mentions légales tels que les adresses postales, les numéros de téléphone ou de fax et les adresses e-mail pour l'envoi d'informations qui n’ont pas fait l’objet d’une demande expresse est interdite. Nous nous réservons explicitement le droit d'entreprendre des actions juridiques à l’encontre des expéditeurs de spam en cas de non-respect de cette interdiction.

6. Validité juridique de la présente clause de non-responsabilité

La présente clause de non-responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante de l'offre Internet à partir de laquelle il a été fait référence à ce site. Si des extraits ou certaines formulations contenues dans ce texte ne correspondent pas, plus ou pas tout à fait à la législation actuellement en vigueur, cela n’affectera pas le contenu et la validité des autres éléments du document. Dans la mesure où un rapport juridique a été établi entre la société Rüegg Cheminée et les utilisateurs du site web, celui-ci est soumis au droit suisse. Le siège de Rüegg Cheminée est considéré comme le for exclusif.